Licence d’utilisation.

Cette licence dit ce que vous pouvez faire de Bank, le logiciel édité par mimoslabs, une fois que vous l’avez acheté, ou reçu d’un acheteur. Elle fait partie du contrat, avec les conditions générales de vente, qui règlent l’achat, le droit de rétractation et les garanties légales. Les deux textes sont publiés sur mimoslabs.com (mimoslabs.com/licence/ et mimoslabs.com/cgv/) et partent avec chaque archive de Bank.

1. Qui accorde la licence, et à qui

La présente licence est accordée par Nassim Sebah EI (mimoslabs), entrepreneur individuel immatriculé au registre national des entreprises sous le numéro SIREN 107 061 756, dont l’établissement est situé 19 avenue Georges Clemenceau, 92330 Sceaux, France, ci-après « mimoslabs », auteur de Bank et titulaire des droits sur celui-ci. Pour le joindre : contact@mimoslabs.com.

Elle est accordée à la personne qui détient la licence, ci-après « vous » : celle qui a acheté Bank, ou celle à qui la licence a été revendue ou donnée (section 11). C’est la personne dont le compte mimoslabs porte la licence.

2. Ce que couvre la licence

Bank est une banque de contexte locale : une base SQLite sur votre machine, une API locale, une ligne de commande, un serveur MCP et, selon le tier, un écran d’accueil, un écran de lecture, ou les deux.

Votre licence couvre le tier et l’édition achetés :

Tier	Ce qu’il comprend
noyau	la base, l’API, la ligne de commande, le serveur MCP
QG + noyau	le noyau, et l’écran d’accueil
banque + noyau	le noyau, et l’écran de lecture : les faits, le catalogue, la frise, le graphe
kit complet	tout

Les deux éditions, locked et custom, se distinguent par ce que vous pouvez modifier (section 5). Prendre un autre tier est un nouvel achat, pas une extension de cette licence.

3. Une personne, cinq postes

Une licence sert à une personne physique, sur ses cinq postes au plus. Elle ne se partage pas : ni au sein d’un foyer, ni au sein d’une équipe.

La licence est attachée à votre compte mimoslabs et tenue par le serveur de licences de mimoslabs. Il n’y a pas de clé à recopier : vous reliez chaque poste une fois, depuis l’écran de Bank par le bouton « Relier ce poste », ou au terminal par python3 noyau/banque.py connexion. Bank affiche une adresse et un code ; vous les validez dans votre navigateur, connecté à votre compte, sur my.mimoslabs.com/lier. Bank ne connaît pas l’adresse électronique de votre compte : votre connexion reste entre votre navigateur et mimoslabs.

Un poste est une installation de Bank reliée au compte : deux installations sur la même machine comptent pour deux postes. C’est le serveur de licences qui les compte. Au-delà de cinq, la connexion est refusée, et Bank vous montre vos postes avec la date de leur dernier contact. Bank ne débranche jamais un poste à votre place : vous libérez celui de votre choix depuis votre compte, sur my.mimoslabs.com/compte/postes, puis vous relancez la connexion.

Chaque poste reçoit un identifiant tiré au hasard par le serveur. Bank ne calcule aucune empreinte de votre machine. La contrepartie : une réinstallation qui perd le fichier de licence occupe un poste de plus, jusqu’à ce que vous libériez l’ancien.

La licence de chaque poste est gardée dans un fichier de votre dossier de configuration, lisible par votre seul compte système. Elle n’entre jamais dans votre base, ni donc dans vos exports.

Le nombre de postes, cinq, et la fenêtre hors ligne, trente jours (section 9), sont ceux de votre licence : mimoslabs ne les réduit pas après votre achat.

4. Une licence perpétuelle

La licence est perpétuelle : elle ne prend pas fin avec le temps, et aucun abonnement n’en conditionne l’usage. Vous pouvez installer Bank sur vos postes, dans la limite de cinq, et vous en servir.

Pour vous, elle prend fin par sa révocation (section 15), ou quand vous la revendez ou la donnez (section 11).

5. Ce que vous pouvez modifier

En édition locked, vous personnalisez vos écrans — les blocs, leur place, le thème — et vos réglages : vous pouvez modifier les fichiers de configuration et la description de l’écran. Vous ne modifiez pas le code de Bank.

En édition custom, vous pouvez en outre modifier le fonctionnement de Bank — le code du noyau, des écrans, des scripts — pour votre usage. Le support continue, sauf pour un problème qui vient du code que vous avez modifié (section 14).

Dans les deux éditions, vous modifiez Bank, pas sa licence. Le droit de modifier ne s’étend ni au contrôle de licence ni à la limite de cinq postes : les neutraliser, les contourner ou les modifier n’est pas permis.

6. Ce qui n’est pas permis

Bank est un logiciel propriétaire. Aucun droit ne vous est cédé au-delà de ceux que la présente licence vous accorde. Hors la revente ou le don de votre licence (section 11), vous ne pouvez pas redistribuer, vendre, louer, publier ou sous-licencier tout ou partie de Bank, modifié ou non, ni le mettre à la disposition d’un tiers.

Rien dans la présente licence ne vous retire ce que la loi laisse à l’utilisateur d’un logiciel (Code de la propriété intellectuelle, article L122-6-1) : faire une copie de sauvegarde, observer, étudier ou tester le fonctionnement de Bank, et le décompiler dans les conditions que cet article fixe pour l’interopérabilité.

7. Ce qui sort de votre machine

La licence et le numéro de version. Jamais vos données.

Précisément, Bank n’envoie au serveur de licences que :

Bank n’envoie jamais : le nom de votre base ; le nombre ni le contenu de vos faits, de vos fichiers ou de vos tâches ; un chemin de fichier ; les dossiers que vous indexez ; le nom de votre machine ou de votre compte système ; votre système d’exploitation ; un identifiant matériel ; le port local ; l’adresse électronique de votre compte, que Bank ne connaît pas.

Les échanges sont chiffrés (HTTPS). Bank n’accepte et ne renvoie aucun cookie.

Comme pour toute connexion à un serveur, votre adresse IP est vue par le serveur de licences. mimoslabs n’en garde qu’une empreinte, le temps de limiter les abus : la politique de confidentialité (mimoslabs.com/confidentialite/) dit combien de temps, et ce que mimoslabs garde d’autre.

Une fois votre licence reliée, Bank parle au serveur une fois par jour au plus, tant qu’il tourne : ce contact renouvelle son jeton, fait repartir la fenêtre hors ligne (section 9), et lui apprend une révocation ou une version nouvelle. Un contact qui échoue ne change rien à votre licence ; Bank réessaie six heures plus tard. Vous pouvez aussi le provoquer : python3 noyau/banque.py licence --maintenant. Le serveur n’envoie jamais d’ordre à Bank : il dit un état — licence active, révoquée ou absente —, et c’est Bank qui en tire les conséquences décrites ici.

8. Sans licence, Bank se met en pause, sauf l’export

Si votre licence est absente ou révoquée, Bank se met en pause : les écrans, la ligne de commande et le serveur MCP s’arrêtent. Il ne sert plus que trois choses :

Vos données restent sur votre machine, dans votre base. Une licence absente ou révoquée n’en supprime, n’en déplace et n’en chiffre rien : elle retire un droit d’usage, elle ne prend pas vos données.

9. Quand le serveur ne répond pas

Un serveur injoignable n’est pas une licence révoquée. Si le serveur de licences ne répond pas, Bank continue normalement avec le dernier état connu de votre licence, pendant une fenêtre hors ligne de trente jours. Quand cette fenêtre est écoulée sans qu’aucun contact ait réussi, Bank se met en pause comme à la section 8 ; il reprend dès que le serveur répond de nouveau.

Bank mesure cette fenêtre en temps écoulé, pas d’après la date de votre machine : changer l’heure ne la prolonge pas. Une horloge en retard sur celle du serveur est signalée, jamais sanctionnée.

10. Si le serveur de licences s’arrête un jour

Avant tout arrêt du serveur de licences, mimoslabs s’engage :

11. Revendre ou donner votre licence

Vous pouvez revendre votre licence, ou la donner.

La licence part entière : son tier, son édition et, si c’est une licence founder, son titre avec ses avantages (section 12). Le nouveau titulaire la tient dans les termes de la présente licence. Sur vos postes libérés, Bank se met en pause comme à la section 8 : vos données y restent, et l’export reste ouvert.

12. Les licences founders

Une licence founder est une licence de Bank qui porte un titre de founder, numéroté de 1 à 100 (conditions générales de vente, article 4). Le titre est attaché à la licence, pas au compte : il la suit, avec ses avantages, quand elle est revendue ou donnée. Il se perd si la commande qui l’a donné est remboursée : il passe alors, avec son numéro, à la commande suivante du produit.

13. Les mises à jour

Les mises à jour sont comprises tant que Bank existe : chaque nouvelle version de Bank, pour le tier et l’édition de votre licence, est comprise dans votre achat.

Quand une nouvelle version existe, Bank vous l’annonce. Il ne l’installe pas : vous l’installez quand vous le voulez. Le serveur annonce une version ; il ne pousse rien, et ne fait rien exécuter sur votre machine. Les founders reçoivent les versions beta avant les autres.

S’y ajoute ce que la loi impose : la garantie légale de conformité, décrite dans les conditions générales de vente, comprend les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité.

14. Le support

Le support passe par e-mail, à contact@mimoslabs.com, tant que Bank existe : l’installation, la licence, une question sur le produit.

Il couvre tout Bank, dans les deux éditions, sauf un problème qui vient du code que vous avez vous-même modifié. Modifier Bank en édition custom ne met donc pas fin au support : seul ce qui vient de votre code en sort.

15. Remboursement : la licence est révoquée

Un remboursement intégral de votre commande révoque la licence : celui qui suit une rétractation (conditions générales de vente, article 9), ou celui qui met fin au contrat au titre de la garantie légale de conformité (article 10). Une réduction du prix obtenue au titre de cette garantie ne révoque pas la licence : vous conservez Bank.

Après la révocation, la section 8 s’applique : Bank se met en pause sur tous les postes, l’export reste ouvert, et vos données restent chez vous.

16. Les garanties

Vous bénéficiez des garanties légales décrites dans les conditions générales de vente, dont la garantie légale de conformité des contenus numériques. Aucune clause de la présente licence ne les réduit.

17. Les composants tiers

Les polices embarquées dans Bank restent régies par leur propre licence, qui prime sur la présente pour ces fichiers : la SIL Open Font License, version 1.1. Ce sont, selon le tier, Inter, JetBrains Mono, Space Grotesk, Geist Mono et Instrument Sans. Le texte de cette licence, avec l’avis de copyright de chaque police, est joint à côté d’elle dans l’archive (OFL-<Famille>.txt).

18. Le droit applicable

La présente licence est soumise au droit français. Si vous êtes un consommateur résidant hors de France, vous gardez en outre la protection que vous assurent les dispositions impératives de la loi de votre pays de résidence. La médiation et les tribunaux compétents sont ceux des conditions générales de vente.